Mentions légales


Edition

Editeur

Centre Pyrénéen des Risques Majeurs

Maison de la Connaissance du Risque Sismique

59 avenue Francis Lagardère

65100 Lourdes

Directeur de la publication

Jean-Pierre MENGELLE

Contact rédaction

Nous contacter par le biais du formulaire.

Conditions générales

Le site du C-PRIM est un site d’information gratuite sur les risques majeurs dans les Pyrénées et présente l’activité de l’association. Il ne peut être utilisé qu'à des fins informatives. Le C-PRIM est susceptible, à tout moment et sans avertissement préalable, de corriger et de modifier le contenu de ce site.

En utilisant le site ou en téléchargeant des éléments du site, vous vous engagez à respecter les termes et conditions stipulées dans le présent avis.

Les informations contenues dans ce site sont mises à jour périodiquement. Néanmoins, au regard des moyens dont il dispose, le C-PRIM ne peut garantir l'exactitude ni l'exhaustivité des informations offertes sur son site web, y compris les liens externes présents sur le site. L’information contenue au sein de ces sites web, en relation avec les domaines d'intérêt du C-PRIM, n'engage en aucune manière sa responsabilité. 

Les utilisateurs sont seuls responsables de l'usage qui sera fait des informations et données diffusées sur le site du C-PRIM et des sites web externes.

Utilisation du site

L'utilisateur bénéficie d'un droit de consultation, de citation - en indiquant le Centre Pyrénéen des Risques Majeurs comme source de l'information - de distribution ou d'archivage pour son usage personnel ou celui de la personne morale ou de la collectivité à laquelle il appartient.


Au titre de son droit de propriété intellectuelle, l'incorporation par reproduction des articles, données et documents du site dans une autre édition quel qu'en soit le support, papier ou électronique, en local ou en ligne, devra recevoir l'autorisation expresse du C-PRIM. Si l’autorisation est accordée, il devra être mentionné le C-PRIM comme origine de l’information.

Liens hypertextes

Le C-PRIM ne saurait être engagé d'aucune façon par l'existence d'un lien vers son site à partir d'un site tiers.

Sous réserve d'une simple confirmation par courriel à ses responsables (formulaire de contact), le pointage vers le site du C-PRIM est absolument libre. Le lien établi avec le site doit impérativement ouvrir une nouvelle fenêtre dans le navigateur sans que l'information soit reformatée pour apparaître comme incluse dans le site qui établit le lien. 

Le C-PRIM se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu'elle estimerait non conforme à sa politique éditoriale.

Données personnelles

L'utilisation du formulaire de contact conduit à la collecte de données personnelles et nominatives. Ces données ne sont collectées que pour le traitement de votre demande, et nous nous engageons à ne pas les communiquer ou les revendre.

Des cookies sont utilisés pour l'estimation de la fréquentation du site et sa nature. Vous pouvez vous y opposer en utilisant les services fournis par votre navigateur.


Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978), droit que vous pouvez exercer en nous contactant.

Protection de la propriété intellectuelle

Tous les éléments présentés sur ce site sont protégés par le droit d'auteur et plus largement par le droit de propriété intellectuelle. Les noms d'entreprises ou d'organismes et collectivités ou services publiques ou de marques, de dessins et modèles ou de brevets cités dans les informations restent la propriété de leurs possédants respectifs. 


Tout document iconographique (cartes, plans, croquis, dessins, images…) ou toute autre document de ce type sont présentés à titre d'indication ou d'illustration, sans aucune portée légale, ni sur le plan du droit des personnes privées, ni sur le plan de la réglementation publique.


Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques. La reproduction même partielle de ce site doit faire l'objet d'une autorisation écrite du Centre Pyrénéen des Risques Majeurs.